Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BURGARELLA Joseph
/
EU.Pass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EU.Pass
M. BURGARELLA Joseph

Numéro de dépôt :
3885337
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2021
EU.Pass de BURGARELLA Joseph

Présentation de la marque EU.Pass

Déposée le 29 décembre 2011 par monsieur BURGARELLA Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EU.Pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur BURGARELLA Joseph domicilié(e) 2 rue Pierre Poli - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BURGARELLA Joseph domicilié(e) 2 rue Pierre Poli - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque EU.Pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EU.Pass est expirée depuis le 29 décembre 2021.

BURGARELLA Joseph a également déposé les autres marques suivantes : PASSY-WEpad , ECU (Equipement de Collecte Universel) , IBox , TRIgenER


M. BURGARELLA Joseph - 2 rue Pierre Poli - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


M. BURGARELLA Joseph - 2 rue Pierre Poli - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.